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Marques déposées par ROUGERIE JEAN
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RF TOUJOURS MIEUX FAIRE CASTEL VENTADOUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

RF TOUJOURS MIEUX FAIRE CASTEL VENTADOUR
ROUGERIE JEAN

Numéro de dépôt :
97663971
Date de dépôt :
12/02/1997
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
12/02/2017

Présentation de la marque RF TOUJOURS MIEUX FAIRE CASTEL VENTADOUR

Déposée le 12 février 1997 par ROUGERIE JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « RF TOUJOURS MIEUX FAIRE CASTEL VENTADOUR »

Le déposant est ROUGERIE JEAN domicilié(e) R.N. 89,19250 MAUSSAC (dossier no 2333544) - 19250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUGERIE Jean domicilié(e) R-N- 89,19250 MAUSSAC (dossier no 2333544) - 19250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RF TOUJOURS MIEUX FAIRE CASTEL VENTADOUR est expirée depuis le 12 février 2017.

ROUGERIE JEAN a également déposé les autres marques suivantes : RF TOUJOURS MIEUX FAIRE MYRTILLE DES MONEDIERES


ROUGERIE JEAN - R.N. 89,19250 MAUSSAC (dossier no 2333544) - 19250 - France


ROUGERIE Jean - R-N- 89,19250 MAUSSAC (dossier no 2333544) - 19250 - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2007 n°2333544 - Publication au BOPI 2007-02-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Eaux-de-vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), liqueurs.